élections
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DCL/2026/72 DU 27 FÉVRIER 2026 FIXANT LES LISTES DE CANDIDATS DE CHAQUE COMMUNE DU DÉPARTEMENT DU VAR POUR LE PREMIER TOUR DE SCRUTIN POUR LES ÉLECTIONS MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES SCRUTIN DES 15 ET 22 MARS 2026
AP listes de candidats et annexes_signéTélécharger
LISTE DES MOUVEMENTS SUR LA LISTE ÉLECTORALE
Edition du tableau des mouvementsTélécharger
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DCL/BERG/2026/49 modifié du 18/02/2026 portant modification de l’arrêté DCL/BERG/2026/48 du 6/02/2026 portant nomination des membres de la CCLE pour le département du Var
RAA - AP modificatif du 18-02-26 et ses annexesTélécharger
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DCL/BERG/2026/4 DU 19 JANVIER 2026 FIXANT LES LIEUX ET HORAIRES POUR LE DÉPÔT DES DÉCLARATIONS DE CANDIDATURES POUR LES ÉLECTIONS DES CONSEILLERS MUNICIPAUX ET DES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES / SCRUTIN DES 15 ET 22 MARS 2026
AP dépôt candidatures_Municipales 2026_SignéTélécharger
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N°DCL/BERG/2026/5 DU 15 JANVIER 2026 FIXANT LE NOMBRE DE SIEGES DE CONSEILLERS MUNICIPAUX ET DE CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES A POURVOIR POUR LES ÉLECTIONS DES CONSEILLERS MUNICIPAUX ET DES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES DANS LE DÉPARTEMENT DU VAR / SCRUTIN DES 15 ET 22 MARS 2026
AP sièges CM et CC à pourvoir + Annexe_Municipales 2026_SignéTélécharger
AVIS COMMISSION DE CONTROLE DES LISTES ELECTORALES
AVISTélécharger
Arrêté Préfectoral 266-Modification des membres de la Commission de Contrôle des Listes Électorales du 25 novembre 2025
AP 266 CCLE 2025 + Annexes (Signé)Télécharger
DÉCRET N°2025-848 DU 27 AOÛT 2025 FIXANT LA DATE DU RENOUVELLEMENT DES CONSEILLERS MUNICIPAUX ET COMMUNAUTAIRES, DES CONSEILLERS MÉTROPOLITAINS DE LYON, DES CONSEILLERS DE PARIS ET DES CONSEILLERS D’ARRONDISSEMENT DE PARIS, LYON ET MARSEILLE ET PORTANT CONVOCATION DES ÉLÉCTEURS
INTP2523622D - décret n° 2025-848 du 27.08.2025 Convocation des électeursTélécharger
ARRÊTÉ SIGNÉ JURÉS D’ASSISES 2025
ARRETE SIGNE JURÉS D ASSISES du 29 04 2025Télécharger
Arrêté préfectoral DCL/BERG/2025/64 portant nomination des membres des commissions de contrôle des listes électorales (CCLE)
Décret n°2024-817 du 8 juillet 2024 relatif à la composition des chambres d’agriculture et à l’élection de leurs membres
Élection des membres de la chambre d’agriculture – AVIS de révision des listes électorales – Groupements professionnels agricoles
