arrêtés municipaux
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION D’ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (DETR) 2026 POUR LES TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DE CANALISATIONS DU RÉSEAU D’ALIMENTATION EN EAU POTABLE PRÉSENTANT UN RISQUE DE RELARGAGE DE CHLORURE DE VINYLE MONOMÈRE (CVM)- Décision n°2026-005
DEMANDE DE SUBVENTION A LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES LACS ET GORGES DU VERDON : FONDS DE CONCOURS 2026
ARRÊTÉ PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC A L’ASSOCIATION « LES FESTIVITES REGUSSOISES » POUR L’ORGANISATION DE MANIFESTATIONS FESTIVES
DÉCISION PRISE DANS LE CADRE DES DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE –
DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT ACQUISITION DE VÊTEMENTS RCSC/CCFF
DÉCISION PRISE DANS LE CADRE DES DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION D’ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (DETR) 2026
DÉCISION PRISE DANS LE CADRE DES DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE PORTANT FIXATION DES TARIFS D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL APPLICABLES AUX CIRQUES ET SPECTACLES ITINÉRANTS
ARRÊTÉ DE DELEGATION DE SIGNATURE
Arrêté de nomination membres du CCAS
Décision du maire n°2024-003 : Convention court terme – moyen terme, comprenant une ligne de préfinancement
Décision n°2023-008: DEMANDE DE SUBVENTION A LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES LACS ET GORGES DU VERDON : FONDS DE CONCOURS 2021
Décision n°2023-007: DEMANDE DE SUBVENTION A LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES LACS ET GORGES DU VERDON : FONDS DE CONCOURS 2023
Décision n°2023-006 : REDEVANCE REGLEMENTEE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
CHANTIERS PROVISOIRES SUR LES OUVRAGES DE TRANSPORT OU DE DISTRIBUTION D’ELECTICITE ET DE GAZ
