arrêtés municipaux
ARRÊTÉ PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC A L’ASSOCIATION « Entente Sportive Aups Régusse Tourtour » (ESART) POUR L’ORGANISATION D’UN TOURNOI DE FOOTBALL INTERCLUBS
ARRÊTÉ PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC A L’ASSOCIATION « LES AMIS DES MOULINS » POUR L’ORGANISATION DE LA FÊTE DES MOULINS DE REGUSSE
ARRÊTÉ PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC A L’ASSOCIATION « DONNEURS DE SANG BÉNÉVOLES » POUR L’ORGANISATION DE LA FÊTE DES BELGES
ARRÊTÉ PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC A L’ÉTABLISSEMENT « LES AMIS DES MOULINS DE REGUSSE » POUR L’ORGANISATION D’UN VIDE GRENIER
ARRÊTÉ PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC A L’ASSOCIATION « LES AMIS DES MOULINS DE RÉGUSSE» POUR L’ORGANISATION D’UN LOTO
Autorisation d’occupation du domaine public pour un spectacle de marionnettes «THÉÂTRE GUIGNOL»
ARRÊTÉ MUNICIPAL TEMPORAIRE 2026-041
DOC06_03_2611_31_26Télécharger
ARRÊTÉ MUNICIPAL TEMPORAIRE 2026-040
DOC05_29_2608_15_28Télécharger
ARRÊTÉ PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC AU BUREAU D’INFORMATION TOURISTIQUE
ARRÊTÉ DE DELEGATION DE COMPÉTENCES ET DE SIGNATURE À UN AGENT COMMUNAL
ARRÊTÉ DU MAIRE PORTANT RÉGLEMENTATION DE LA CIRCULATION SUR LA VOIE COMMUNALE – RUE PASTEUR
ARRÊTÉ MUNICIPAL TEMPORAIRE 2026-039
ARR 2026.039Télécharger
