Conseils municipaux
AVIS CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUILLET 2024 – SÉANCE ÉLECTIVE
AVIS CONSEIL MUNICIPAL LE 30 JUILLET 2024 SÉANCE ORDINAIRE
AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL LE 23 JUILLET 2024
AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUILLET 2024
AVIS SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL LE 8 JUILLET 2024
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° DCL/BFL/2024-173 portant substitution des comptes de gestion 2023 du budget principal et du budget annexe de l’assainissement aux comptes administratifs 2023 de ces mêmes budgets et portant substitution du projet de compte administratif 2023 du budget annexe de l’eau au compte administratif 2023 de ce même budget
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° DCL/BFL/2024-172 portant règlement d’office et rendant exécutoire le budget primitif 2024 de la commune de Régusse – Budget principal et budgets annexes « Eau » et « Assainissement »
AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUIN 2024
Avis conseil municipal le 4 juin 2024
AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MAI 2024
AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AVRIL 2024
AVIS-CM-10.04.24Télécharger
Avis Conseil municipal du 21 février 2024
