Conseils municipaux
Constitution d’une servitude de tréfonds pour le passage d’une canalisation d’évacuation des eaux pluviales sur la parcelle cadastrée section D1230
DOC08_29_2414_57_02Télécharger
Constitution d’une servitude de tréfonds pour le passage d’une canalisation d’évacuation des eaux pluviales sur la parcelle cadastrée section D1254
DOC08_29_2414_54_09Télécharger
Liste des délibérations examinées en séance Conseil Municipal du 26 août 2024 à 15H
DOC08_29_2414_50_55Télécharger
Convention avec ARTELIA – assistance technique pour le contrôle du contrat de délégation de service public d’alimentation en eau potable et établissement de RPQS année 2023/2024
DOC08_29_2414_44_03Télécharger
Constitution d’une servitude de tréfonds pour le passage d’une canalisation d’évacuation des eaux pluviales sur la parcelle cadastrée section D 1244
DOC08_29_2414_31_49Télécharger
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN CONSEIL MUNICIPAL
Liste des délibérations-Séance du 13 août 2024Télécharger
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUILLET 2024 A 10H00
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUILLET 2024 A 10H00
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUILLET 2024 A 9H00
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUILLET 2024
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2024 A 9H30
Liste des délibérations examinées en séance du conseil municipal du 18 juin 2024
