Archives | Parutions Légales Régusse

PROCÈS – VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUIN 2024 A 9H30

par Gaëlle JEROME | Juin 25, 2024 | cm-pv

LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2024 A 9H30

par Gaëlle JEROME | Juin 25, 2024 | cm-delib

PROCÈS – VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2024

par Gaëlle JEROME | Juin 19, 2024 | cm-pv

Liste des délibérations examinées en séance du conseil municipal du 18 juin 2024

par Gaëlle JEROME | Juin 18, 2024 | cm-delib

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° DCL/BFL/2024-173 portant substitution des comptes de gestion 2023 du budget principal et du budget annexe de l’assainissement aux comptes administratifs 2023 de ces mêmes budgets et portant substitution du projet de compte administratif 2023 du budget annexe de l’eau au compte administratif 2023 de ce même budget

par Gaëlle JEROME | Juin 17, 2024 | cm-avis

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