am-decisions | Parutions Légales Régusse

DÉCISION PRISE DANS LE CADRE DES DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE PORTANT FIXATION DES TARIFS D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL APPLICABLES AUX CIRQUES ET SPECTACLES ITINÉRANTS

par Gaëlle JEROME | Avr 22, 2026 | am-decisions

ARRÊTÉ DE DELEGATION DE SIGNATURE

par Gaëlle JEROME | Sep 24, 2025 | am-decisions

Arrêté de nomination membres du CCAS

par Gaëlle JEROME | Juil 3, 2025 | am-decisions

Décision du maire n°2024-003 : Convention court terme – moyen terme, comprenant une ligne de préfinancement

par Gaëlle JEROME | Mar 20, 2024 | am-decisions

Décision n°2023-008: DEMANDE DE SUBVENTION A LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES LACS ET GORGES DU VERDON : FONDS DE CONCOURS 2021

par Gaëlle JEROME | Oct 18, 2023 | am-decisions

Décision n°2023-007: DEMANDE DE SUBVENTION A LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES LACS ET GORGES DU VERDON : FONDS DE CONCOURS 2023

par Gaëlle JEROME | Oct 18, 2023 | am-decisions

« Entrées précédentes