Archives | Parutions Légales Régusse

ARRÊTÉ MUNICIPALE TEMPORAIRE 2026-070

par Céline Mariaux | Juil 31, 2026 | am-arrete

ARR PM CIR 2026 070Télécharger

ARRÊTÉ MUNICIPAL TEMPORAIRE N°2026-069

par Gaëlle JEROME | Juil 30, 2026 | am-arrete

Portant autorisation exceptionnelle d’une animation musicale en extérieur au camping HOMAIR « Les Lacs du Verdon »

ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE 2026-068

par Céline Mariaux | Juil 29, 2026 | am-arrete

DOC07_29_2611_04_35Télécharger

ARRÊTÉ N° 2026-07-13-001portant organisation de l’exercice des délégations de signature pendant l’absence temporaire du Maire

par Gaëlle JEROME | Juil 28, 2026 | am-decisions

Décision portant recours à un marché de substitution aux frais et risques du titulaire du marché public de fourniture et de livraison de repas en liaison froide pour le service de restauration scolaire

par Gaëlle JEROME | Juil 28, 2026 | am-decisions

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