Archives | Parutions Légales Régusse

DECISION PRISE DANS LE CADRE DES DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

par Gaëlle JEROME | Juil 28, 2026 | am-decisions

FIXANT LE MONTANT DE LA REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL PAR LES RÉSEAUX DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES – ANNÉE 2026

DECISION PRISE DANS LE CADRE DES DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

par Gaëlle JEROME | Juil 28, 2026 | am-decisions

FIXANT LE MONTANT DE LA REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DUE PAR LES OUVRAGES DES RÉSEAUX PUBLICS DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION ÉLECTRICITÉ POUR L’ANNÉE 2026

Arrêté temporaire relatif à l’utilisation du domaine public communal à des fins commerciales – TOUT FEU TOUT FLAM’

par Gaëlle JEROME | Juil 28, 2026 | am-arrete

ARRÊTÉ MUNICIPAL TEMPORAIRE 2026-067

par Céline Mariaux | Juil 21, 2026 | am-arrete

DOC07_21_2614_51_19Télécharger

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DCL/BERG/2026/195 du 16 juillet 2026 portant nomination des membres des commissions de contrôle des listes électorales des communes du Var

par Céline Mariaux | Juil 20, 2026 | election

RAA – AP 195 CCLE Renouvellement 2026 et ses 3 annexesTélécharger

DECISION PRISE DANS LE CADRE DES DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

DECISION PRISE DANS LE CADRE DES DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

Arrêté temporaire relatif à l’utilisation du domaine public communal à des fins commerciales – TOUT FEU TOUT FLAM’

ARRÊTÉ MUNICIPAL TEMPORAIRE 2026-067

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DCL/BERG/2026/195 du 16 juillet 2026 portant nomination des membres des commissions de contrôle des listes électorales des communes du Var

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