Gaëlle JEROME | Parutions Légales Régusse

Décision n°2023-004 : FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC (RODP) PAR LES OUVRAGES DES RÉSEAUX PUBLICS DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D’ELECTRICITE

par Gaëlle JEROME | Juil 25, 2023 | am-decisions

Arrêté préfectoral n°2023.00031.PM.AUT.VB portant autorisation de détention et de conservation d’armes par la commune de Régusse

par Gaëlle JEROME | Juil 17, 2023 | ap-securite

Liste des délibérations examinées en séance du conseil municipal du 14 juin 2023

par Gaëlle JEROME | Juin 28, 2023 | cm-delib

PV élection du 6ème adjoint

par Gaëlle JEROME | Juin 19, 2023 | cm-pv

AR-PV-ELECTION-6eme-adj-1Télécharger

Tableau du conseil municipal

par Gaëlle JEROME | Juin 19, 2023 | cm-avis

Tableau CM du 15 juin 2023

« Entrées précédentes

Entrées suivantes »