Archives | Parutions Légales Régusse

Convention avec ARTELIA – assistance technique pour le contrôle du contrat de délégation de service public d’alimentation en eau potable et établissement de RPQS année 2023/2024

par Adminregusse | Août 29, 2024 | cm-delib

DOC08_29_2414_44_03Télécharger

Constitution d’une servitude de tréfonds pour le passage d’une canalisation d’évacuation des eaux pluviales sur la parcelle cadastrée section D 1244

par Adminregusse | Août 29, 2024 | cm-delib

DOC08_29_2414_31_49Télécharger

Procès-verbal séance du conseil municipal du 13 août 2024

par Adminregusse | Août 29, 2024 | cm-pv

DOC08_29_2414_17_15Télécharger

arrêté portant permission de stationnement d’une benne à gravats

par Adminregusse | Août 29, 2024 | divers-divers, Non classé

DOC08_26_2413_31_13Télécharger

AVIS CONSEIL MUNICIPAL DU 26 AOUT 2024

par Céline Mariaux | Août 21, 2024 | cm-avis

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