Archives | Parutions Légales Régusse

DÉCISION PRISE DANS LE CADRE DES DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE PORTANT FIXATION DES TARIFS D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL APPLICABLES AUX CIRQUES ET SPECTACLES ITINÉRANTS

par Gaëlle JEROME | Avr 22, 2026 | am-decisions

Permission de voirie valant accord technique préalable pour des travaux de voirie sur la commune de REGUSSE

par Gaëlle JEROME | Avr 22, 2026 | am-arrete

Arrêté de désignation d’un avocat

par Gaëlle JEROME | Avr 22, 2026 | am-arrete

LISTE DES CHAMBRES FUNÉRAIRES DU DÉPARTEMENT DU VAR_MAJ 13/04/2026

par Céline Mariaux | Avr 20, 2026 | ec-cimetiere

Liste des chambres funéraires 2026Télécharger

LISTE DES CRÉMATORIUMS DU DÉPARTEMENT DU VAR_MAJ 13/04/2026

par Céline Mariaux | Avr 20, 2026 | ec-cimetiere

Liste des crématoriums 2026Télécharger

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