Archives | Parutions Légales Régusse

ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE 2026-058

par Céline Mariaux | Juin 18, 2026 | am-arrete

ARR 2026 058Télécharger

DEMANDE DE SUBVENTION A LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES LACS ET GORGES DU VERDON : FONDS DE CONCOURS 2026

par Gaëlle JEROME | Juin 17, 2026 | am-decisions

Arrêté portant autorisation d’occupation du domaine public – manifestations estivales « Festivités Régussoises »

par Céline Mariaux | Juin 15, 2026 | am-arrete

DOC06_15_2610_22_54Télécharger

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DCL/BERG/2026/186 DU 12 JUIN 2026 établissant le tableau des électeurs pour l’élection des sénateurs du 27 septembre 2026

par Céline Mariaux | Juin 15, 2026 | ap-affaire, election

AP Sénatoriales 2026 – Tableau des électeurs + annexes_signé préfetTélécharger

ARRÊTÉ PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC A L’ASSOCIATION « LES FESTIVITES REGUSSOISES » POUR L’ORGANISATION DE MANIFESTATIONS FESTIVES

par Gaëlle JEROME | Juin 11, 2026 | am-decisions

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