Archives | Parutions Légales Régusse

Décision portant recours à un marché de substitution aux frais et risques du titulaire du marché public de fourniture et de livraison de repas en liaison froide pour le service de restauration scolaire

par Gaëlle JEROME | Juil 28, 2026 | am-decisions

DECISION PRISE DANS LE CADRE DES DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

par Gaëlle JEROME | Juil 28, 2026 | am-decisions

FIXANT LE MONTANT DE LA REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL PAR LES RÉSEAUX DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES – ANNÉE 2026

DECISION PRISE DANS LE CADRE DES DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

par Gaëlle JEROME | Juil 28, 2026 | am-decisions

FIXANT LE MONTANT DE LA REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DUE PAR LES OUVRAGES DES RÉSEAUX PUBLICS DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION ÉLECTRICITÉ POUR L’ANNÉE 2026

Arrêté temporaire relatif à l’utilisation du domaine public communal à des fins commerciales – TOUT FEU TOUT FLAM’

par Gaëlle JEROME | Juil 28, 2026 | am-arrete

PC 0831022600077

par Yolande Chevrel | Juil 27, 2026 | urba-depot

DOC07_27_2610_12_37Télécharger La publication expire à 8h15am le 1 27 septembre 2026

Décision portant recours à un marché de substitution aux frais et risques du titulaire du marché public de fourniture et de livraison de repas en liaison froide pour le service de restauration scolaire

DECISION PRISE DANS LE CADRE DES DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

DECISION PRISE DANS LE CADRE DES DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

Arrêté temporaire relatif à l’utilisation du domaine public communal à des fins commerciales – TOUT FEU TOUT FLAM’

PC 0831022600077

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