Gaëlle JEROME | Parutions Légales Régusse

DECISION PRISE DANS LE CADRE DES DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

par Gaëlle JEROME | Juil 28, 2026 | am-decisions

FIXANT LE MONTANT DE LA REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DUE PAR LES OUVRAGES DES RÉSEAUX PUBLICS DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION ÉLECTRICITÉ POUR L’ANNÉE 2026

Arrêté temporaire relatif à l’utilisation du domaine public communal à des fins commerciales – TOUT FEU TOUT FLAM’

par Gaëlle JEROME | Juil 28, 2026 | am-arrete

LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SÉANCE CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUILLET 2026 À 18H00

par Gaëlle JEROME | Juil 20, 2026 | cm-delib

ARR-ST-PERM-VOIRIE-2026-024- ARRÊTE PORTANT DÉROGATION DE TONNAGE

par Gaëlle JEROME | Juil 15, 2026 | am-arrete

ARR ST PERM VOIRIE 2026-024 LAFARGETélécharger

DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION D’ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (DETR) 2026 POUR LES TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DE CANALISATIONS DU RÉSEAU D’ALIMENTATION EN EAU POTABLE PRÉSENTANT UN RISQUE DE RELARGAGE DE CHLORURE DE VINYLE MONOMÈRE (CVM)- Décision n°2026-005

par Gaëlle JEROME | Juil 9, 2026 | am-decisions

DECISION PRISE DANS LE CADRE DES DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

Arrêté temporaire relatif à l’utilisation du domaine public communal à des fins commerciales – TOUT FEU TOUT FLAM’

LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SÉANCE CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUILLET 2026 À 18H00

ARR-ST-PERM-VOIRIE-2026-024- ARRÊTE PORTANT DÉROGATION DE TONNAGE

DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION D’ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (DETR) 2026 POUR LES TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DE CANALISATIONS DU RÉSEAU D’ALIMENTATION EN EAU POTABLE PRÉSENTANT UN RISQUE DE RELARGAGE DE CHLORURE DE VINYLE MONOMÈRE (CVM)- Décision n°2026-005

Articles récents

Commentaires récents

Télécharger LEGACY® Légales Régusse