Gaëlle JEROME | Parutions Légales Régusse

Arrêté préfectoral n° DCL/BFL/2025-93 du 22 mai 2025 portant règlement d’office et rendant exécutoire le budget primitif 2025 de la commune de Régusse – Budget principal et budgets annexes « Eau » et « Assainissement »,

par Gaëlle JEROME | Mai 26, 2025 | ap-affaire

Arrêté portant délégation temporaire de signature pour assurer la suppléance du Maire dans le cadre des congés sur le mois de mai 2025

par Gaëlle JEROME | Mai 15, 2025 | am-arrete

ARRÊTÉ PORTANT PERMIS DE STATIONNEMENT (échafaudage)

par Gaëlle JEROME | Mai 6, 2025 | am-arrete

Autorisation d’occupation du domaine public pour un spectacle de marionnettes « GUIGNOL Lyonnais »

par Gaëlle JEROME | Mai 6, 2025 | am-arrete

Arrêté temporaire relatif à l’utilisation du domaine public communal à des fins commerciales – AUBERGE LA GARGOTE

par Gaëlle JEROME | Mai 6, 2025 | am-arrete

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