Gaëlle JEROME | Parutions Légales Régusse

ARRÊTÉ PORTANT AUTORISATION DE STATIONNEMENT D’UN VÉHICULE TAXI SUR LA COMMUNE DE REGUSSE (CHANGEMENT DE VÉHICULE)

par Gaëlle JEROME | Avr 24, 2025 | am-arrete

LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SÉANCE CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2025

par Gaëlle JEROME | Avr 15, 2025 | cm-delib

PROCÈS – VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2025

par Gaëlle JEROME | Avr 15, 2025 | cm-pv

Arrêté préfectoral DCL/BERG/2025/64 portant nomination des membres des commissions de contrôle des listes électorales (CCLE)

par Gaëlle JEROME | Avr 8, 2025 | election

Avis du conseil municipal du 11 avril 2025

par Gaëlle JEROME | Avr 3, 2025 | cm-avis

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