DÉCISION PRISE DANS LE CADRE DES DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION D’ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (DETR) 2026 par Gaëlle JEROME | Juin 11, 2026 | am-decisions
ARRÊTÉ PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC A L’ÉTABLISSEMENT « LES AMIS DES MOULINS DE REGUSSE » POUR L’ORGANISATION D’UN VIDE GRENIER par Gaëlle JEROME | Juin 3, 2026 | am-arrete
ARRÊTÉ PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC A L’ASSOCIATION « Entente Sportive Aups Régusse Tourtour » (ESART) POUR L’ORGANISATION D’UN TOURNOI DE FOOTBALL INTERCLUBS par Gaëlle JEROME | Juin 3, 2026 | am-arrete
ARRÊTÉ PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC A L’ASSOCIATION « LES AMIS DES MOULINS » POUR L’ORGANISATION DE LA FÊTE DES MOULINS DE REGUSSE par Gaëlle JEROME | Juin 3, 2026 | am-arrete